Avocat à la Cour d’appel de RENNES, Michel LOUSSOUARN est inscrit au Barreau de LORIENT.

Praticien en droit public, il accompagne les particuliers, les entreprises et le secteur public local (collectivités, établissements publics, sociétés d’économie mixte).

Il est également chargé d’enseignement au sein du Master 2 Droit public – Juriste de l’action publique de la faculté de droit de VANNES (Université de Bretagne Sud)

Philosophie :

Les territoires évoluent dans un environnement en mutation (raréfaction de l’argent public, réorganisations institutionnelles, accentuation des fractures territoriales).

Les collectivités sont au cœur d’exigences socio-économiques de plus en plus fortes : transitions écologique et énergétique, développement du numérique, maintien des services de proximité, besoin d’attractivité économique, transparence du processus décisionnel et participation des citoyens…

La vitalité du tissu économique dépend également en partie du secteur public local. Les collectivités sont des clientes importantes des entreprises et souvent des interlocuteurs privilégiés pour leurs projets d’investissement (par exemple par la délivrance d’autorisations d’urbanisme, la commercialisation de parcs d’activités, le versement d’aides…).

Dans cet environnement complexe, la sécurité juridique est à la fois un critère de qualité de l’action publique pour les collectivités et une condition de la réussite pour les entreprises.

Elle garantit aussi l’égalité entre les citoyens et le bon usage des deniers publics.

Fort d’une solide expérience de l’administration et des politiques publiques, Michel LOUSSOUARN propose ses prestations de conseil et d’assistance en cohérence avec les préoccupations des collectivités et des PME-TPE.

Publications et travaux :

– Rapporteur de la mission d’information et d’évaluation sur les relations entre le Conseil départemental du Finistère et les associations, décembre 2012.

– Domaine public : comment valoriser un réseau câblé ? Article dans la Revue LAMY du droit de l’immatériel n° 76, p.78-80, 2011. En collaboration avec Me Eric LE QUELLENEC (cabinet BENSOUSSAN PARIS).

– Analyse des règles européennes et américaines de la concurrence : entre droit et économie. Mémoire de fin d’études, Sciences Po Toulouse, 2004.

Partenariats :

Me Michel LOUSSOUARN exerce en cabinet groupé avec la SELARL SYNELIS.

Il forme également un consortium d’avocats publicistes avec des cabinets parisiens et lyonnais dans le cadre de marchés publics de prestations juridiques.